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Ce Mémento regroupe l’ensemble des textes qui régissent notre fonctionnement.

Cette version "en ligne" remplace désormais le "Mémento du Dirigeant" version papier dont la dernière mise à jour datait de mai 2010 et ne correspondait plus à notre nouvelle organisation.

Ainsi, les informations publiées sur ce site prévalent sur tous les supports papiers antérieurs à la date de publication sur celui-ci !

La date de publication figure dans le sujet de chaque article.

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Chaque article présenté est le dernier texte adopté en Conseil d’Administration ou en Assemblée Générale ou est un texte en vigueur au sein d’une des instances fédérales.

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La secrétaire Générale
Vanessa BUSTO