Règlement intérieur type des pôles

samedi 14 mai 2016
par  FFS
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Règlement intérieur type des pôles

Adopté au CA 14 mai 2016

Article 1
Le pôle …. est une structure interne de la Fédération française de spéléologie, chargée de mettre en œuvre la politique définie par l’ Assemblée générale et le Conseil d’administration dans son domaine de compétence.
Le pôle est animé par un administrateur élu par le Conseil d’administration en son sein
Il est responsable devant le Conseil d’administration de la FFS du pôle dont il assure la coordination.
Sauf dérogation, le personnel salarié mis à disposition est embauché par la FFS sous la responsabilité de son Président.

Article 2 – Rôle
Le pôle « ………….. » a pour objectif :
Reprendre ici les missions définies pour chaque pôle dans l’article 27 du RI de la FFS

Article 3 – Fonctionnement
Pour réaliser les actions découlant des missions définies à l’article précédent l’administrateur s’appuie sur :
- les présidents de commission concernés (les citer)
- les délégués concernés (les citer)
- les chargés de mission concernés (les citer)
- l’équipe de la direction technique nationale
- l’équipe des salariés

Article 4 – Moyens financiers
Pour fonctionner et réaliser les actions prévues dans le rapport d’orientation, le pôle dispose d’un budget annuel constitué de celui des commissions, délégués et chargés de mission concernés.
Les frais engendrés par l’administrateur coordinateur du pôle sont pris sur le budget du CA de la FFS.

Article 5
Conformément à l’article 27 du Règlement intérieur de la FFS, le présent Règlement intérieur du pôle « …... » a été adopté par le Conseil d’administration de la FFS, après avis favorable de la Commission statuts et règlements fédéraux. Il remplace et annule l toute autre disposition prise antérieurement concernant le fonctionnement du pôle « ………….. »