Règles de fonctionnement du CNDS

vendredi 13 mai 2016
par  FFS
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Règles de fonctionnement du Centre national de documentation spéléologique

1. Nombre d’exemplaires en dépôt au CNDS

Les publications editees par la FFS et ses commissions doivent etre deposees systematiquement au CNDS en double exemplaire. Les clubs, CDS et CSR sont invites a suivre cette recommandation pour leurs bulletins et autres publications.
Du respect de cette premiere regle souveraine, decoule toutes les dispositions relatives a l’emprunt de document. Au fur et a mesure des prets, les exemplaires seront signales dans la base de donnees en tant qu’exemplaire de pret (disponible)
et exemplaire de conservation (non empruntable).

2. Horaires de consultation

La bibliotheque est ouverte uniquement aux heures suivantes (presence de la salariee) :
Mardi,
Mercredi, de 9 h a 12 h et de 14 h a 17 h
Vendredi
Dans la mesure du possible, il est demande de prendre rendez- vous aupres du siege. Si vous ne pouvez pas vous deplacer, votre demande peut se faire par courrier electronique ou postal, si elle n’excede pas 50 photocopies A4 recto, ou 5 references distinctes.

3. Recherches

Les references bibliographiques precises devront etre fournies (cf. bordereau en ligne). Au-dela de 5 references distinctes, de recherches thematiques sur un sujet general ou un secteur geographique donne, la demande est consideree
comme complexe.
Pour le bon fonctionnement de la bibliothèque, il faut que l’inventaire et la saisie informatique soient achevés. Ce travail est très long et la personne employée n’est là qu’à tiers-temps. Aussi le CNDS ne répondra pas aux demandes complexes. Il est conseillé de consulter le Bulletin bibliographique spéléologique et/ou des listes de diffusion spéléo pour trouver les références précises.

4. Facturation des copies

Le CNDS a pour mission de faciliter la diffusion notamment en effectuant des copies de documents. Le tarif des copies de la Federation, revise annuellement, s’applique suivant les differentes categories d’utilisateurs frequentant le CNDS.
1) Commissions fédérales, bureau, comité directeur, groupes de travail
0,015 € par A4 recto, 0,031 € par A3 recto, a partir du premier exemplaire.
Les photocopies sont mentionnees dans le cahier de bord, celles qui sont envoyees par courrier sont imputees sur la commission demandeuse a partir du premier exemplaire. Les numerisations et les frais de recherches sont gratuits et non
imputes aux commissions.

2) Clubs, CDS, CSR, Individuels ou Membres de clubs FFS

Dans un souci de service aux federes, toute reproduction et frais de recherche gratuits en dessous de 50 ex. pour les copies Noir et Blanc. Au-dela, les utilisateurs doivent venir euxmemes faire leur reproduction et/ou recherches. Seules les
photocopies sur place seront facturees a partir de 50 exemplaires NB, soit 2 € (Avril 2008).

3) Non fédérés

Tout travail de reproduction est facture 6,75 € par quart d’heure des le premier quart d’heure, a partir de 10 exemplaires pour les copies Noir et Blanc soit 7 € au total (Avril 2008).
L’envoi des documents et de la facture est effectue a reception du cheque. Les photocopies sur place sont facturees a partir de 10 ex. NB soit 0,40 (Avril 08).
Les frais postaux eventuels pour ces 2 dernieres categories ne sont pas appliques a l’utilisateur. Tout abus de fractionnement sera facture. Un carnet a souche (dupli A5) permettra de donner un recipisse a la personne sans qu’elle passe devant
le comptable.
Le bordereau en ligne devra etre rempli si la demande doit etre precisee. Les recherches simples et demandes de reference dans le BBS sont gratuites.

5. Reproduction de documents, droits d’auteur, et qualité de reproduction

La reproduction totale d’un ouvrage est interdite. Reproduire la totalite d’un ouvrage (ou d’un auteur dans de multiples ouvrages) impose l’autorisation de l’editeur et/ou de l’auteur (ou de ses ayant droit), sachant que la propriete morale est
perpetuelle.
Pour les demandes d’articles d’anciens numeros de Spelunca et Karstologia disponibles aupres de la Librairie, le demandeur sera oriente vers l’achat de ces fascicules, selon le tarif en vigueur. Il en ira de meme pour les autres ouvrages edites par la FFS suivant leur prix de vente a la Librairie.
Le service propose par la Codoc est un service basique : les numerisations et les photocopies produites ne sont pas destinees a reproduire le document mais a le lire (200 ppp, reproduction non detouree, non centree).

6. Demandes de copies issues de références BBS

Dans le cadre de l’UIS (Union internationale de speleologie) et des accords internationaux entre les bibliotheques speleologiques de differents pays, le CNDS propose un service de photocopies a distance ou d’envoi par courriel de documents
numerises des articles, bulletins et ouvrages references chaque annee dans le Bulletin bibliographique speleologique (BBS). Le CNDS fera suivre la demande a la bibliotheque concernee grace au formulaire de demandes de copies, dument
rempli.

7. Prêt

1) Inscription

L’inscription est gratuite pour les federes et leurs coordonnees seront enregistrees sous PMB. La date d’emprunt, les references des documents empruntes, ainsi que la date de retour prevue seront editees et remises a l’emprunteur en meme temps que les ouvrages.

2) Doubles et documents non empruntables

• Pour les doubles identifies comme tels : pret autorise pour une duree d’un mois, maximum 5 documents et cheque de caution de 50 € (montant revisable annuellement) par document (ou plus si valeur du document superieure).
• Pour les documents sans double deposes au CNDS : Pas de pret, la photocopie et la numerisation restent possibles.
Remarque : dans le cas de demandes emanant de membres federaux (commissions, membre de DN, etc.), les cheques devront etre faits a titre personnel et non avec le carnet de cheque de la commission. Ils sont soumis aux memes conditions d’emprunts que les autres demandeurs.

3) Retard ou perte de document
• Tout retard entraine la suspension du droit de pret pour une duree egale a celle du retard ;
• 1ere relance en cas de non-retour au bout de 60 jours puis encaissement du cheque de caution si non retour et/ou procedure judiciaire. En cas de perte ou deterioration du document soit l’emprunteur peut remplacer le document, soit le
cheque de caution est tire.

4) Envoi postal
• Uniquement en Chronopost a la charge de l’emprunteur