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Articles de cet auteur

vendredi 22 novembre 2019
par  FFS

ACCES AUX ESPACES ET SITES de PRATIQUE

ACCES AUX ESPACES ET SITES DE PRATIQUE (CA de mars 2018)
Lorsque votre CDS ou CSR est à même d’engager sa signature dans une convention d’accès à une grotte ou un gouffre, un "groupe d’accès aux espaces et sites de pratique" est constitué pour étudier la conformité de celle-ci tant par rapport à notre (...)

mardi 19 novembre 2019
par  FFS

Comité d’éthique et de déontologie

Décision du CA FFS de mars 2018
En application de l’article L 131-15-1 du Code du sport, le conseil d’administration de la FFS a créé un comité d’éthique et de déontologie habilité à saisir les organes disciplinaires compétents. Ce comité est chargé de veiller à l’application de la charte d’éthique et de (...)

mercredi 31 juillet 2019
par  FFS

Règlement Général de la protection des Données (RGPD)

Vos données personnelles
Une donnée à caractère personnel est définie par le règlement européen sur la protection des données n°2016/679 en date du 27 avril 2016 (RGPD) comme « toute information se rapportant à une personne physique identifiée ou identifiable ». Il s’agit donc tant des données permettant (...)

dimanche 9 juin 2019
par  FFS

Statuts de la Fédération française de spéléologie

Les statuts en vigueur ont été adoptés par l’Assemblée générale du 9 juin 2019. < ![endif]—>

dimanche 9 juin 2019
par  FFS

Règlement intérieur de la Fédération française de spéléologie

Le règlement intérieur en vigueur a été adopté par l’Assemblée générale du 9 juin2019 < ![endif]—>