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Articles de cet auteur

samedi 14 mai 2016
par  FFS

L’expérience acquise en spéléologie dans le cadre associatif reconnue par la validation des acquis de l’expérience (VAE)

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La VAE est depuis 2002 un droit inscrit dans le Code du travail qui permet à toute personne, quels que soient son âge, son niveau d’études, son statut, de demander la validation de (...)

samedi 14 mai 2016
par  FFS

Règlement intérieur type des pôles

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Adopté au CA 14 mai 2016
Article 1 Le pôle …. est une structure interne de la Fédération française de spéléologie, chargée de mettre en œuvre la politique définie par l’ Assemblée générale et le Conseil d’administration dans son domaine de compétence. Le pôle est animé par (...)

samedi 14 mai 2016
par  FFS

Procédure d’engagement de poursuite disciplinaire

PROCÉDURE D’ENGAGEMENT DE POURSUITE DISCIPLINAIRE
Adopté au CA du 14 mai 2016
Préambule : Le règlement disciplinaire reste muet sur la constitution du dossier à l’origine des poursuites disciplinaires engagées par le Conseil d’administration de la FFS. L’absence de procédure conduit parfois à engager (...)

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